Télécharger le document
Article du Courrier Picard du 01.03.12 : En image à Dury
Répondre
Le numérique et l’emploi
Conférence de Jean Dionis du Séjour Député Maire d’AGEN
A l’invitation d’Olivier Jardé et du Club Imagine Amiens
|
Naguère considérée comme ville pionnière dans le développement numérique, Amiens stagne avec une politique aussi opaque qu’inefficace. Olivier Jardé a souhaité demander à un expert national son point de vue sur l’évolution de la société numérique et ses conséquences sur l’emploi. Continuer la lecture |
Réponse à la question écrite d’Olivier Jardé sur la récupération de l’ancien passeport
Question publiée au JO le : 13/09/2011 page : 9713
Réponse publiée au JO le : 14/02/2012 page : 1393
Date de renouvellement : 27/12/2011
Texte de la question
M. Olivier Jardé attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration sur la récupération de l’ancien passeport. Certaines personnes, qui sollicitent la délivrance d’un nouveau passeport, souhaitent conserver l’ancien, périmé, à titre de souvenir. Lorsque les dossiers de demande de renouvellement étaient déposés dans les préfectures, celles-ci, dans un tel cas, apposaient sur chaque page de l’ancien passeport un cachet « périmé » et restituaient celui-ci à son titulaire. Mais, à défaut d’instructions en ce sens, les mairies exigent désormais la restitution de l’ancien passeport, en vue de sa destruction. Sinon, elles ne transmettent pas la demande à la préfecture. Il souhaite connaître les initiatives que compte prendre le Gouvernement pour que l’ancien usage soit restauré.
Texte de la réponse
L’obligation de procéder à la restitution du passeport dont le renouvellement a été sollicité est strictement encadrée et résulte des dispositions de l’article 11 du décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports. Il n’est en effet possible de le conserver que s’il comporte un (des) visa(s) en cours et seulement pour la durée de validité de ce(s) visa(s). Ces dispositions sont régulièrement rappelées aux préfectures et ont pour but de prévenir l’usage frauduleux des documents d’identité et de voyage. En outre, le passeport demeure la propriété de l’Etat. Pour ces raisons, il est impossible d’envisager la restitution d’un passeport périmé.
L’OCDE salue la réforme de l’Etat
Il est plus facile d’augmenter la fiscalité en faisant croire que seuls les « riches » vont payer.
Nicolas Sarkozy s’est attaqué au problème en s’attirant une pluie de critiques. L’OCDE relève que pas un Etat européen n’a eu le courage de ne pas remplacer un fonctionnaire sur deux partant à la retraite, aucun non plus n’a lancé la RGPP (Révision Générale des Politiques Publiques) qui a permis de commencer le vaste chantier de la rénovation des us et coutumes de notre fonction publique. Continuer la lecture
Protéger la nature, un acte citoyen et durable primordial pour notre avenir…
Député samarien proche de l’environnement, j’ai participé ce samedi 3 mars, à la demande de la Fédération de la Somme des pêcheurs du sud d’Amiens à une opération exceptionnelle de nettoyage de la nature intitulée «Som’Propre» dans le département de la Somme.