Bisphénol A

M. le président. La parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe Nouveau Centre.

M. Olivier Jardé. Ma question, à laquelle je voudrais associer mes collègues Préel, Vigier et Demilly, s’adresse à Mme la ministre de la santé et des sports.

Madame la ministre, le bisphénol est un produit chimique qui entre dans la composition de nombreux plastiques eu égard à ses qualités thermiques et mécaniques. On le trouve un peu partout : non seulement dans les canalisations, les bouteilles, la vaisselle, mais également et surtout dans les biberons.

À doses importantes, le bisphénol est cancérigène. On s’interroge beaucoup sur ses effets aux États-Unis, en Italie, au Japon, et même au Canada, où il est interdit dans la composition des biberons. En France, une équipe de l’INSERM de Nice a montré que, même à doses relativement faibles, le bisphénol présentait des risques cancérigènes et avait des effets sur les intestins. On retrouve ce produit chez 90 % des Français au niveau des urines et dans l’alimentation. Parallèlement, l’AFSSA – l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments – évoque l’innocuité de cette substance.

Madame la ministre, face à ces avis divergents, quelle est votre position sur ce problème majeur de santé publique ? Ne faut-il pas envisager d’appliquer le principe de précaution pour la fabrication des biberons et des jouets destinés à nos enfants ? (Applaudissements sur les bancs du groupe NC.)

M. le président. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports. Monsieur Jardé, le bisphénol A fait l’objet d’une surveillance tout à fait particulière et attentive de la part des autorités sanitaires. En avril 2008, j’avais demandé une étude à l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments – l’AFSSA – et, au mois d’octobre 2008, celle-ci a conclu à l’innocuité des biberons fabriqués à base de bisphénol A, même quand ils étaient chauffés.

Il y a quelques jours, nous avons été alertés par une étude de la Food and drug administration – la FDA – qui conclut à des effets potentiels sur le cerveau et la prostate des bébés et des fœtus. Bien sûr, ces études ont été réalisées sur des animaux et l’agence américaine nous demande d’être très prudents quant à l’extrapolation que l’on pourrait en faire pour les êtres humains. Néanmoins, je considère que c’est un signal d’alerte dont il faut tenir compte.

J’ai donc demandé à l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments de poursuivre ses études. Par ailleurs, j’ai commandé, il y a déjà plusieurs mois, une expertise collective à l’INSERM, qui est menée avec les différentes agences, pour parfaire notre connaissance sur ce sujet. Dans quelques semaines, nous aurons les résultats des études qui ont été menées par l’AFSSA, au vu de la littérature internationale, ainsi que par l’INSERM, et nous prendrons les mesures de gestion qui s’imposent avec Chantal Jouanno, Bruno Le Maire, ministre de l’agriculture, et Valérie Pécresse, ministre de la recherche. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes UMP et NC.)